1. Champ d´application

Les présentes conditions générales d´abonnement en ligne vous sont proposées par la Société Editrice de philosophies.tv / Editions du Grand Est , sarl au capital de 15 244,90 euros, immatriculée sous le numéro 377 699 517 RCS PARIS, dont le siège social est situé au 73 Av. Ledru Rollin, 75012 Paris.
Correspondance : Editions du Grand Est 73 Av.Ledru Rollin , 75012 Paris.
Elles régissent l´accès site et l´utilisation des services en ligne ainsi que l´ensemble des prestations de services que nous vous proposons sur abonnement via notre site Internet www.philosophies.tv (ci-après, notre site web) quel que soit le type d´abonnement souscrit dont vous bénéficiez.
Elles sont complétées par les documents contractuels suivants qui y sont intégrés par renvoi et composent, avec les présentes conditions générales, notre cadre contractuel :
▶ les conditions d´utilisation du site, que vous vous engagez à respecter, dès lors que nos services sont fournis via notre site Internet.
Nos conditions générales sont également susceptibles d´être complétées par des conditions particulières, notamment applicables aux services complémentaires ou accessoires que nous vous proposons, via notre site Internet, dans le cadre de votre abonnement.
L´ensemble de nos contrats, le détail de nos différentes offres d´abonnement, des tarifs y afférents, et, le cas échéant, les caractéristiques techniques et d´utilisation des services proposés, sont en permanence accessibles à partir de la page d´accueil de notre site web www. philosophies.tv . Nos conditions générales de ventes vous sont présentés préalablement à la souscription de chacun des services qu´ils régissent, de façon à vous permettre d´en prendre connaissance préalablement et de les accepter ainsi en connaissance de cause, de vous y soumettre sans condition ni réserve pour pouvoir bénéficier de nos services et les utiliser.
Vous reconnaissez que l´acceptation de nos conditions générales de ventes conditionne l´accès et l´utilisation de nos services, quel que soit l´abonnement dont vous bénéficiez (1 mois, 1 an ou plus)
Vous acceptez que les présentes conditions générales vous lient contractuellement à nous et régissent les conditions et modalités dans lesquelles vous pouvez utiliser nos services.
Une interface dédiée, accessible depuis notre site web vous permet, via vos identifiant (votre email) et mot de passe associés d´accéder à tout moment à vos contrats en cours, de souscrire ou renouveler vos services, selon les conditions et modalités prévues par le présent contrat et rappelées via notre interface avant chacune de vos transactions, susceptibles de varier selon l´offre souscrite.

2. Description des services proposés

Votre abonnement vous permet tout d´abord de consulter, l´intégralité des vidéos en ligne et des articles qui y sont publiés, outre les contenus en libre accès publiés sur notre site.
Ce droit d´accès est strictement personnel et suppose une identification préalable (identifiant (votre email) et mot de passe associés à votre compte, comme exposé ci-après). Sous cette réserve, votre abonnement vous donne accès à la totalité de contenu en ligne et des articles qui y sont publiés, telles que ces informations sont disponibles au moment de votre connexion, et ce, pendant toute la durée de l´abonnement dont vous bénéficiez, sous réserve du respect de nos conditions contractuelles.

3. Abonnement

Les offres d´abonnement proposées par philosophies.tv sont présentées sur notre site Internet www.philosophies.tv qui présente en détail pour chacune, son contenu, et les modalités de souscription, renouvellement ou résiliation de l´abonnement.
Nous vous proposons, notamment, des abonnements individuels, ainsi que des offres promotionnelles spécifiques et ponctuelles.
Les offres en vigueur sont celles affichées sur le site au jour de l´enregistrement de la commande, en ce compris les offres promotionnelles.
Abonnement - Notre offre d´abonnement permettent de disposer d´un accès personnel au service, pour une durée de 1 mois, 1 an ou plus. L´abonnement est associé à un compte utilisateur et des codes d´accès (votre email et mot de passe) personnels, permettant à l´abonné de s´identifier pour utiliser individuellement les services souscrits sous réserve du respect de nos contrats.
Dans le cas où philosophies.tv proposerait des offres spéciales ou promotionnelles, ces dernières ne seront applicables que dans les conditions et limites et pendant la durée détaillée sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier nos offres, ou de proposer des offres promotionnelles provisoires, dans les conditions détaillées sur le site, notamment quant à leur durée et leur champ d´application.

4. Tarifs et modalités de paiement

Le paiement s´effectue selon les tarifs et les modalités en vigueur au moment de la formulation de votre commande via notre site web. Vous choisissez le mode de paiement parmi ceux proposés lors de cette commande. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et les modalités de paiement proposées à tout moment. Une modification éventuelle du tarif des abonnements est sans conséquence sur l´abonnement en cours.
Nos tarifs et les modalités de paiement proposés affichés en permanence sur le site de philosophies.tv . Ils sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Toutes les commandes sont payables en euros. Nos tarifs ne comprennent pas les coûts liés à l´équipement et aux communications électroniques nécessaires à la souscription et à l´utilisation de nos services, non fournis par philosophies.tv et restant à la charge de l´abonné.
L´abonnement est payable au moment de sa souscription et, le cas échéant de son renouvellement. L´abonné est seul responsable du paiement de l´ensemble des sommes dues au titre de l´abonnement. Un tiers peut toutefois régler l´abonnement pour le compte de l´abonné, sans que cela ne lui attribue de droits particuliers, sauf dans le cadre d´une offre particulière.

5. Votre compte et vos codes d´accès

Pour souscrire à l´une de nos offres ou modifier vos options, et utiliser nos services, vous devez disposer d´un compte auquel sont associés votre identifiant (votre email) et mot de passe personnels, quel que soit l´abonnement dont vous bénéficiez.
Ainsi, avant toute utilisation de nos services, vous devrez créez un compte. La création de ce compte s´effectue en ligne, sans surcoût. C´est une procédure déclarative permettant de saisir vos coordonnées (nom, prénom, adresse postale et adresse de courrier électronique). Vous devrez veiller à déclarer des coordonnées complètes et à les actualiser régulièrement.
Votre compte est, sur la base des informations déclarées, associé à un identifiant ( votre email ) et un mot de passe, que vous choisissez. Ces codes d´accès ( « Identifiant » et « Mot de passe » associés à votre compte) sont strictement personnels. Vous vous interdisez toute communication de ces éléments identifiants à un tiers.
L´utilisation de ces codes d´accès par un tiers est strictement interdite. Le non-respect de cette règle sera de nature à entraîner la suspension temporaire ou définitive (en cas de répétition) de votre abonnement.
En effet, ces codes d´accès, associés à votre compte vous identifient, personnellement, en tant qu´abonnés. Vous reconnaissez et acceptez que toute utilisation faite de nos services via votre compte sera réputée faite sous votre responsabilité et avec votre accord.
En cas de mot de passe oublié, vous pouvez demander à nouveau l´envoi de votre mot de passe. En cas de divulgation accidentelle ou de vol de votre mot de passe vous devez sans délai informer le Service adhésion, par courrier électronique à l´adresse philosophies.tv@editionsdugrandest.com qui procèdera, en cas de difficulté et sur votre demande, à la désactivation des codes d´accès usurpés. Vous devrez alors choisir un nouveau mot de passe et/ou un nouvel identifiant. Le titulaire du compte sera, à défaut, tenu pour responsable de toute perte, vol, détournement ou utilisation non-autorisée de ses codes d´accès et de leurs conséquences. Compte tenu du caractère strictement personnel de votre compte, et par mesure de sécurité, nous pourrons à tout moment décider d´empêcher l´ouverture d´une nouvelle session par des codes d´accès déjà en cours d´utilisation ce qui aura pour effet d´entraîner automatiquement la fermeture de la 1ère session ouverte.
Notez que l´utilisation de vos codes personnels par un tiers, susceptible de se manifester notamment par l´utilisation simultanée de vos codes sur différents postes informatiques, est un manquement contractuel susceptible d´entraîner la suspension, voire la résiliation de votre abonnement. Faute d´y remédier dans le délai imparti ou si la situation devait se renouveler, nous serons fondés à suspendre, voire résilier, votre accès à nos services.
L´acceptation des cookies est indispensable pour tout abonnement sur le site ainsi que pour l´utilisation de nos services comme exposé dans les conditions d´utilisation du site, accessible en permanence sur notre site Internet.

6. Processus contractuel - validation des abonnements

Processus commun à tous les abonnements - Après avoir choisi le service auquel vous souhaitez souscrire et pris connaissance des conditions générales ou particulières applicables à ce service, vous êtes amené à compléter un formulaire d´abonnement, en ligne, sur lequel vous devez vous identifier.
Si vous ne disposez pas encore d´un compte, tel que visé en article précédent, vous devrez procéder à sa création.
L´accès à un récapitulatif de votre commande en cours vous permet de visualiser et de rectifier, le cas échéant, l´offre souscrite et les informations saisies avant validation définitive de votre commande.
En validant votre demande lors de la création de votre compte pour bénéficier de nos services, vous confirmez accepter les présentes conditions générales, pleinement et sans réserve.
Un accusé de réception sera adressé par retour à l´adresse e-mail renseignée dans le formulaire d´abonnement, à titre de confirmation de l´acceptation de votre demande d´abonnement et de validation de la transaction.
L´abonnement ne deviendra définitif qu´après réception et validation du complet paiement correspondant. Après complet paiement, un email de confirmation sera adressé à l´abonné, indiquant les modalités d´accès au site philosophies.tv et d´utilisation des services et, le cas échéant, le montant exact facturé.

7. Durée du contrat - Activation et durée d´accès au service

L´abonnement est souscrit pour 1 an.
L´abonnement commence à courir dès la création de votre compte et de votre première utilisation du service souscrit.

8. Droit de rétractation

L´abonné, susceptible d´être qualifié de consommateur au sens des textes en vigueur, déclare accepter que le service est fourni et accessible, dès la confirmation de sa commande et sa première connexion au service, laquelle fait courir son abonnement pour la durée choisie. Ainsi, vous reconnaissez expressément que la prestation de service débute, avec votre accord, avant l´écoulement du délai de sept jours franc prévus par le code de la consommation pour l´exercice du droit de rétractation, vous ne pourrez pas prétendre en bénéficier. Vous reconnaissez que, en tout état de cause, ces dispositions ne reçoivent en outre pas application entre professionnels.

9. Cession de contrat

L´abonné ne peut céder tout ou partie des droits et obligations résultant de son abonnement qu´après accord préalable et écrit de philosophies.tv et sous réserve que soient strictement respectées les conditions stipulées aux présentes conditions générales.

10. Règles d´usage et caractéristiques de l´Internet

philosophies.tv s´engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l´accès, la consultation et l´utilisation des informations conformément aux règles d´usages de l´Internet. Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou de survenance d´un événement hors du contrôle de philosophies.tv et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que les abonnés aient été préalablement avertis.
L´abonné déclare accepter les caractéristiques et les limites de l´Internet, et en particulier reconnaître que :

▶ son utilisation du site se fait à ses risques et périls ; le site lui est accessible "en état" et en fonction de sa disponibilité ;
▶ tout matériel téléchargé par l´abonné ou obtenu de toute autre manière lors de l´utilisation du site, l´est à ses risques et périls ;
▶ l´abonné est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutif au téléchargement de ce matériel ou à la consultation du site ;
▶ il lui appartient donc de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le site et/ou les informations et contenus ;
▶ aucun conseil et aucune information, qu´ils soient oraux ou écrit, obtenus par l´abonné de philosophies.tv ou lors de l´utilisation du site ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par les présentes conditions générales.
▶ il est seul responsable de l´utilisation faite des informations présentes sur le site et, en conséquence, philosophies.tv ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects découlant de l´utilisation de ces informations ;
▶ il est seul responsable de l´utilisation du contenu des sites ayant un lien hypertexte avec le site, philosophies.tv déclinant toute responsabilité quant à ces contenus ;
▶ il a connaissance de la nature de l´Internet, en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les Informations ;
▶ la communication de ses codes d´accès ou d´une manière générale de toute information jugée confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;
▶ il lui appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s´assurer que les caractéristiques techniques de son équipement lui permettent la consultation des informations.

11. Données personnelles et Protection de la vie privée

Les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre par philosophies.tv ont été déclarés à la CNIL, conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l´informatique aux fichiers et aux libertés.
Nous respectons la vie privée de nos utilisateurs et abonnés et nous nous conformons strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Nous ne collectons et ne traitons les données personnelles déclarées par les utilisateurs de nos services qu´à des fins nécessaires à la prestation des services proposés sur notre site ou souscrits par nos clients.
Dans le cadre de la consultation ou de l´utilisation de son site web, philosophies.tv est amené à conserver certaines données vous concernant, pour les besoins du bon fonctionnement des services proposés ainsi qu´à des fins statistiques, comme exposé dans les conditions d´utilisation du site. Vous acceptez que les enregistrements de nos systèmes, permettant de déterminer notamment l´utilisation faite de votre compte, feront foi dans nos relations.
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Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d´un droit d´accès, de rectification et d´opposition relativement aux données personnelles le concernant, que vous pouvez exercer directement auprès de philosophies.tv, via votre compte, ou par courrier électronique ou par voie postale, aux coordonnées indiquées ci-avant sur notre site Internet.
Ainsi, même si vous avez consenti à recevoir des messages promotionnels de notre part, vous pourrez à tout moment vous opposer à la réception de messages promotionnels de philosophies.tv ou de ses partenaires, tant, lors de la création de votre compte et de votre abonnement, que postérieurement, à tout moment, en vous identifiant sur le site, par courriel, ou par voie postale.

12. Propriété intellectuelle

L´ensemble des contenus de notre site Internet accessibles librement ou sur abonnement, et notamment, de façon non limitative, la charte graphique, le titre, la forme, le plan du site, les textes, les logos, les marques, les images et base de données accessibles ou mises à disposition, tant en libre accès que sur abonnement, ainsi que tous les programmes et/ou technologies fournis en relation avec le site et, plus généralement, tout ou partie du site lui-même sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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Vous serez tenu responsable pour toute utilisation sans autorisation de ces informations, qui interviendrait de votre fait, ou à partir de votre compte.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par les textes en vigueur, notamment en France.

13. Limitation et exclusion de responsabilité

L´abonné utilise les services du site philosophies.tv en l´état, à ses risques et périls. philosophies.tv ne peut garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune interruption. philosophies.tv n´est tenue que par une obligation de moyen.
Les services proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Toutes les informations et données diffusées dans les publications éditées par philosophies.tv sont fournies à titre d´information. Nous ne serions être tenus pour responsables d´un quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter d´erreurs, d´omissions ou de retards dans la transmission des dites informations.
Des liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d´autres sites. philosophies.tv ne fait aucun contrôle a priori sur ces contenus et n´assume aucune responsabilité quant au contenu vers lequel renvoient ces liens. En revanche, philosophies.tv procèdera au retrait desdits liens ou de contenus publiés sur son site, si elle est notifiée du caractère illicite ou préjudiciable de ces liens ou contenus. Philosophies.tv ne pourra en revanche supprimer des contenus publiés sur un autre site que le sien.

14. Force majeure

Nous dégageons toute responsabilité pour tout manquement à l´une quelconque de nos obligations contractuelles dans l´hypothèse d´un cas de force majeure ou fortuite, y compris, mais sans y être limité, catastrophes, incendies, grèves interne ou externe, défaillances ou pannes internes ou externes, et d´une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne transmission et/ou exécution des commandes.

15. Modifications des conditions générales des tarifs

Le cadre contractuel applicable à l´utilisation des services par philosophies.tv est celui en vigueur lors de la souscription ou du renouvellement du service, qui s´appliquent jusqu´à la fin de la période initiale de l´abonnement souscrit. Elles sont sujettes à modifications et ou évolutions notamment afin de prendre en compte toute évolution jurisprudentielle, légale ou technique. Les révisions et versions successives du Contrat et de nos tarifs, seront publiées sur le site de par philosophies.tv. La dernière version des conditions générales d´abonnement disponible en permanence à l´adresse suivante http://www.philosophies.tv. Conformément aux textes en vigueur, l´abonné a accès, en s´identifiant, aux contrats en cours, applicables aux services par philosophies.tv qu´il a souscrit. Le renouvellement d´un abonnement en cours, et la souscription à un nouveau service nécessitera l´acceptation des conditions générales et particulières alors en vigueur, au moment de la demande.

16. Dispositions diverses

Les conditions d´utilisation de notre site Web, intégrées spécifiquement par renvoi aux présentes Conditions générales, tout comme les conditions particulières, grilles tarifaires, conditions et limitations techniques d´utilisation de nos services, publiées sur le site et dont vous aurez pris connaissance avant de souscrire à chacun de nos services font partie intégrante du présent contrat.

17. Lois applicables - Juridictions

Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français La langue du présent contrat est la langue française. Tout différend portant sur la validité, l´interprétation ou l´exécution du présent Contrat sera, faute de résolution amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu du siège social de Editions du Grand Est (Paris).